Classes communes
Une classe commune est souvent utilisée comme type de données d'un attribut d'une classe du modèle. Cette formalisation, consistant à remplacer la relation d'agrégation entre la classe du modèle et cette classe commune, a pour premier objectif de simplifier la lecture des diagrammes. Ces classes communes réutilisables décrivent notamment la personne physique, l’adresse géopostale, les moyens de contact, les moyens de télécommunication, les concepts codés, les lieux, les divisions territoriales, les coordonnées géographiques, etc.
Vue Classes communes
Figure 10 Vue Classes communes
AdresseBoiteLettreMSSContactDivisionTerritorialeLieuTelecommunicationAutoriteEnregistrementMetadonneeLangueParleePersonnePhysiqueCoordonneeGeographiqueConceptCodeEvenementPatienteleHoraireCapaciteAccueilTarifZoneDiplomeCapaciteHabitationRessourceMaterielleCapaciteAccueilCriseClasses communesPatientPatientProfessionnelProfessionnelEquipementMaterielLourdAutoriseAutorisationEquipementOperationnelOrganisation
Classe "Adresse"
Adresse géopostale. Un emplacement auquel une personne ou une organisation peut être trouvée ou être atteinte, d'après la norme NF Z 10-011.
Mise en correspondance FHIR R4: Address avec Address.type = "both"
Adresse
Figure 11 Adresse
Adresse
Liste des attributs de la classe Adresse
Table 43 Attributs de la classe "Adresse"
Nom
Description
identificationDestinataire : [0..1] Texte
Eléments d'identification du destinataire c’est-à-dire la personne physique ou morale à qui un envoi est adressé. 1) Le destinataire est une personne physique : * Qualité: civilité ou condition sociale, civile, juridique ou titre sous lequel une partie figure dans un acte juridique. * Prénom * Nom * Titre: désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité (titres nobiliaires, religieux, militaires, etc.). * Profession, fonction Une personne physique peut être désignée soit par son nom et éventuellement son prénom, soit par son nom et sa fonction ou sa profession, enfin, dans certains cas particuliers, par ses seuls titres, fonction ou profession. 2) Le destinataire est une personne morale : * Forme juridique: Indication du statut juridique de la personne morale : SA, SARL, GIE, Société civile, Mutuelle, Association, Fondation, etc. * Raison ou dénomination sociale * Domaine d'activité * Enseigne commerciale * Nom commercial * Subdivision au sein de l'entreprise (Direction, service, etc.) ou organisation interne de la personne morale (fonctionnelle ou géographique). Une personne morale peut être désignée au moins par sa raison sociale, son enseigne ou nom commercial.
identificationDomicilie : [0..1] Texte
Eléments d'identification du domicilié c’est-à-dire le titulaire du domicile du destinataire (lieu ordinaire d'habitation, demeure légale et habituelle) 1) Le domicilié est une personne physique: * Qualité * Prénom * Nom * Titre * Profession, fonction Les éléments d'identification du domicilié sont précédés de la mention «chez» 2) Le domicilié est une personne morale: * Forme juridique * Dénomination sociale * Activité principale * Enseigne ou nom de l'établissement * Subdivision au sein de l'entreprise (Direction, service,...).
pointRemise : [0..1] Texte
Lieu où le destinataire prend possession de son courrier. Il est matérialisé, dans la plupart des cas, par la présence d'une boîte aux lettres; il est constitué des éléments suivants : * Local ou logement : Numéro ou désignation d'appartement, logement, pièce, bureau, local commercial ou industriel * Accès au local ou au logement: indications de couloir, d'étage ou de niveau * Boîte aux lettres : Numéro voire dénomination (éventuellement CIDEX) * Accès à la boîte à lettres: si nécessaire,: identification du couloir d'accès, de la batterie de boîtes s'il en existe plusieurs * Code acheminement interne à l'entreprise (CAIE): Codification identifiant le découpage au sein de l'entreprise en vue du traitement de courrier par les services dédiés internes à l'entreprise. Les informations d'identification du domicilié (Chez M.X) pourraient figurer dans cet attribut.
complementPointGeographique : [0..1] Texte
Un complément de l'adresse au point géographique constitué des éléments suivants: * Bâtiment: les bâtiments sont désignés par leur type (bâtiment, immeuble, tour,...), éventuellement des mentions d'orientation (est, ouest,...), une dénomination littérale ou une numérotation; exemple: Tour DELTA * Accès au bâtiment: l'accès au bâtiment est identifié par un numéro, une lettre, une combinaison alphanumérique. Ces éléments identifient une entrée, porte, etc.; exemple: Entrée A * Ensemble immobilier: ensemble d'habitations reliées à la voie publique par un ou plusieurs points d'accès (résidence, zone industrielle,...); exemple: Résidence des Fleurs.
numeroVoie : [0..1] Texte
Un numéro dans la voie; dans les cas de numérotation sans extension, il est composé de 0 à 4 caractères numériques au maximum.
extension : [0..1] Texte
Extension ou indice de répétition: mention bis, ter, quater, ...ou une lettre A, B, C, D, etc. lorsque ce caractère complète une numérotation de voirie.
typeVoie : [0..1] Code
Type de voie : rue, avenue, boulevard, etc. Attribut obsolète et non conforme à la norme postale en vigueur qui définit cette information comme faisant partie de l'attribut libelleVoie. Il apparait dans la classe Adresse uniquement parce que des systèmes existants l'utilisent encore.
Nomenclature(s) associée(s) :
libelleVoie : [0..1] Texte
Appellation qui est donnée à la voie par les municipalités. Ce libellé figure in extenso ou en abrégé sur les plaques aux différents angles de chaque rue. Synonyme: nom de la voie
lieuDit : [0..1] Texte
Lieu qui porte un nom rappelant une particularité topographique ou historique et qui, souvent, constitue un écart d'une commune (un écart est une petite agglomération distincte du centre de la commune à laquelle elle appartient).
mentionDistribution : [0..1] Texte
Mentions particulières de distribution. Il s'agit de mentions identifiant le service proposé par La Poste au destinataire. Ces mentions sont formées d'un libellé et d'un numéro de séparation (exemple : BP 42534).
codePostal : [0..1] Code
Code Postal : Code Postal ou code postal spécifique CEDEX * Code postal: Un code à 5 chiffres servant à l'acheminement et/ou à la distribution des envois. Il identifie un bureau distributeur dans la chaîne de traitement du courrier. * Code CEDEX (Courrier d'Entreprise à Distribution Exceptionnelle); le CEDEX est une modalité d'acheminement du courrier associée à des services particuliers de distribution offerts aux entreprises caractérisées par un adressage spécifique; le code postal spécifique CEDEX est un code attribué aux organismes, entreprises, services publics recevant un fort trafic. Il identifie un client ou un ensemble de clients. Il est positionné aux lieu et place du code postal général dans le cas des adresses CEDEX. Ainsi, un code peut être associé à un client (code individuel) ou partagé entre plusieurs clients (code collectif).
Mise en correspondance FHIR R4: Address.postalCode
localite : [0..1] Texte
Localité ou Libellé du bureau distributeur CEDEX ** Localité: Zone d'habitation, en général la commune d'implantation du destinataire. Elle est identifiée par son libellé INSEE sauf dans quelques cas où le libellé postal diffère du libellé INSEE, généralement pour lever des ambiguïtés. ** Libellé du bureau distributeur CEDEX. Libellé du bureau distributeur c'est-à-dire (dans la très grande majorité des cas) le libellé de la commune siège du bureau CEDEX; la mention CEDEX doit obligatoirement suivre le libellé du bureau CEDEX; dans le cas où il existe plusieurs bureaux CEDEX pour une même entité ou commune, chaque bureau CEDEX sera identifié par un numéro (exemple : ROUBAIX CEDEX 2); ce numéro correspond au numéro d'arrondissement dans le cas des villes à arrondissements, à un numéro d'ordre dans les autres cas.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.city
COGCommune : [0..1] Code
Code officiel géographique (COG), diffusé par l'INSEE, de la commune d'implantation du destinataire. Ce code ne fait pas partie de la norme NF Z 10-011 mais il correspond au libellé de l'attribut "localite" de la classe Adresse qui lui fait partie de la norme.
Nomenclature(s) associée(s) :
internationalDivisionTerritoriale : [0..1] Texte
Pour les adresses internationales, une subdivision administrative d'un pays. Dans le cas d'une adresse étrangère, il peut être nécessaire d'identifier dans l'adresse l'état fédéré, la région, le canton, etc.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.state
internationalPays : [0..1] Texte
Pour les adresses internationales, nom du pays du destinataire, de préférence en majuscules et en toutes lettres, dans la langue du pays d’expédition ou dans une langue reconnue par le Comité Européen de Normalisation (CEN) : anglais, français, allemand pour les envois européens.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.country
type : [0..*] Code
Indique le ou les types d'adresse tel que "Adresse du domicile", "Adresse professionnelle", "Adresse de facturation", "Adresse postale", "Adresse géographique", etc. Cet attribut ne fait pas partie de la norme NF Z 10-011.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.use
ligneUne : [0..1] Texte
Identité du destinataire La première ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments d'identification du destinataire (personne physique ou morale). Cas particulier: pour un domicilié personne morale, la ligne 1 peut contenir l'identification du domicilié personne morale et la ligne 2 contient l'identification du destinataire personne physique. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneDeux : [0..1] Texte
La deuxième ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments de: * point de remise * domicilié personne physique (exemple: chez M X) * domicilié personne morale Cas particulier: pour un domicilié personne morale, la ligne 1 peut contenir l'identification du domicilié personne morale et la ligne 2 contient l'identification du destinataire personne physique. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum
Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneTrois : [0..1] Texte
La troisième ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments de complément de l'adresse au point géographique. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneQuatre : [0..1] Texte
La quatrième ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments d'adresse: Numéro dans la voie + Extension + Libellé de la voie. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneCinq : [0..1] Texte
La cinquième ligne de l'adresse de publipostage est obtenue par assemblage des éléments d'adresse: * Mentions particulières de distribution suivies du libellé de la localité de destination dans le cas où celle-ci serait différente du libellé cedex * Lieu-dit. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneSix : [0..1] Texte
La sixième ligne de l'adresse de publipostage obtenue par assemblage des éléments d'adresse: Code postal + localité de destination ou code cedex + libellé bureau cedex. 38 caractères ou espaces par ligne au maximum.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
ligneSept : [0..1] Texte
La septième ligne de l'adresse de publipostage contient, pour les envois à l'international, dans tous les cas, le nom du pays du destinataire, de préférence en majuscules et en toutes lettres, dans la langue du pays d’expédition ou dans une langue reconnue par le Comité Européen de Normalisation (CEN) : anglais, français, allemand pour les envois européens.
Mise en correspondance FHIR R4: Address.line
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "AutoriteEnregistrement"
Autorité d'enregistrement, source des informations constitutives de l’objet et responsable de la cohérence et de la complétude des données.
AutoriteEnregistrement
Figure 12 AutoriteEnregistrement
AutoriteEnregistrement
Liste des attributs de la classe AutoriteEnregistrement
Table 44 Attributs de la classe "AutoriteEnregistrement"
Nom
Description
autorite : [0..1] Code
Autorité d'enregistrement représentant une institution (Conseil national de l'ordre des médecins, ARS Ile de France, etc.).
Nomenclature(s) associée(s) :
typeAutorite : [0..1] Code
Type d'autorité d'enregistrement. Les exemples identifiés sont: ** Ordre, ** ARS, ** Structure.
Nomenclature(s) associée(s) :
idNatStruct : [0..1] Identifiant
Identification de l'autorité d'enregistrement lorsque celle-ci est de type structure. Cette identification est obtenue par la concaténation du type d'identifiant national de structure (provenant de la nomenclature TRE_G07-TypeIdentifiantStructure) et de l'identifiant de la structure: ** 0 + Identifiant cabinet ADELI (EntiteGeographique/identifiantEG); ** 1 + N° FINESS (entité juridique et entité géographique indéterminées); ** 3 + N° SIRET; ** 4 + Identifiant cabinet RPPS (EntiteGeographique/identifiantEG). Synonyme : Struct_IdNat (CI-SIS)
Classe "BoiteLettreMSS"
Informations descriptives des boîtes aux lettres du service de messagerie sécurisée de santé (MSSanté) rattachées aux professionnels et aux structures. Synonyme: BAL MSS
BoiteLettreMSS
Figure 13 BoiteLettreMSS
BoiteLettreMSS
Liste des attributs de la classe BoiteLettreMSS
Table 45 Attributs de la classe "BoiteLettreMSS"
Nom
Description
adresseMSS : [0..1] Telecommunication
Adresse unique de messagerie sécurisée dans un domaine de messagerie MSSanté.
typeBAL : [0..1] Code
Type de boîte aux lettres. Valeurs possibles : ** ORG pour une BAL organisationnelle ** APP pour une BAL applicative ** PER pour une BAL personnelle, rattachée à une personne physique Une BAL de type ORG ou APP est rattachée à une personne morale (entité géographique ou entité juridique) et son usage s’effectue sous la responsabilité d’un ou plusieurs professionnels habilités à échanger des données de santé personnelles.
Nomenclature(s) associée(s) :
description : [0..1] Texte
Description fonctionnelle de la boîte aux lettres.
responsable : [0..1] Texte
Texte libre donnant les coordonnées de la (ou des) personne(s) responsable(s) au niveau opérationnel de la boîte aux lettres. Non renseigné pour les types de boîte aux lettres "PER".
serviceRattachement : [0..1] Texte
Nom et description du service de rattachement de l’utilisateur de la boîte aux lettres dans l’organisation.
telephone : [0..1] Telecommunication
Coordonnées téléphoniques spécifiques à l’usage de la boîte aux lettres MSSanté.
dematerialisation : [0..1] Indicateur
Indicateur d’acceptation de la dématérialisation (ou « Zéro papier »). Un utilisateur peut porter à la connaissance des autres utilisateurs du système MSSanté, via l’Annuaire national MSSanté son souhait de ne plus recevoir par voie papier des documents d’ores et déjà reçus par voie électronique dans le cadre du système MSSanté. Cette option s’applique également pour les BAL applicatives ou organisationnelles. Valeurs possibles : - O : Dématérialisation acceptée - N : Dématérialisation refusée
listeRouge : [0..1] Indicateur
Indicateur liste rouge Valeurs possibles : ** O: Boîte aux lettres en liste rouge ** N: La boîte aux lettres peut être publiée
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "CapaciteAccueil"
L'entité CapaciteAccueil indique le nombre de patients pouvant être accueillis en même temps et les capacités d'hébergement.
CapaciteAccueil
Figure 14 CapaciteAccueil
CapaciteAccueil
Liste des attributs de la classe CapaciteAccueil
Table 46 Attributs de la classe "CapaciteAccueil"
Nom
Description
anneeReference : [0..1] Date
Année N-1 citée comme année de référence pour les lits et places installés, en état d'accueillir des patients, y compris ceux et celles fermés temporairement pour cause de travaux (attributs nbLitsInstalles et nbPlacesInstallees).
nbLitsInstalles : [0..1] Numerique
Il s’agit des lits installés en état d’accueillir des patients, y compris ceux fermés temporairement pour cause de travaux.
nbPlacesInstallees : [0..1] Numerique
Il s’agit des places installées en état d’accueillir des patients, y compris celles fermées temporairement pour cause de travaux.
nbLitsDisponibles : [0..1] Numerique
Cet attribut représente le nombre de lits disponibles.
nbPlacesDisponibles : [0..1] Numerique
Cet attribut représente le nombre de places disponibles.
nbChambresIndividuelles : [0..1] Numerique
Cet attribut représente le nombre de chambres individuelles.
nbChambresIndividuellesDisponibles : [0..1] Numerique
Cet attribut représente le nombre de chambres individuelles disponibles.
nbChambresDoubles : [0..1] Numerique
Cet attribut représente le nombre de chambres doubles.
nbChambresDoublesDisponibles : [0..1] Numerique
Cet attribut représente le nombre de chambres doubles disponibles.
dateMajNbPlacesDisponibles : [0..1] Date
Date de mise à jour du nombre des places disponibles.
dateMajNbLitsDisponibles : [0..1] Date
Date de mise à jour du nombre de lits disponibles.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "CapaciteAccueilCrise"
La capacité en situation de crise représente le nombre de places supplémentaires, par rapport à la capacité théorique usuelle, que l’établissement peut mettre à disposition pour accueillir des patients lors du déclenchement du plan ORSAN, en fonction du délai.
CapaciteAccueilCrise
Figure 15 CapaciteAccueilCrise
CapaciteAccueilCrise
Liste des attributs de la classe CapaciteAccueilCrise
Table 47 Attributs de la classe "CapaciteAccueilCrise"
Nom
Description
capaciteCriseT0 : [0..1] Numerique
La capacité en situation de crise T0 représente le nombre de places supplémentaires, par rapport à la capacité théorique usuelle, que l’établissement peut mettre à disposition pour accueillir des patients lors du déclenchement du plan ORSAN. La capacité en places correspond à tout ce qui est utilisable (lit, brancard) pour accueillir un patient allongé.
capaciteCriseT60 : [0..1] Numerique
La capacité en situation de crise T60 représente le nombre de places supplémentaires, par rapport à la capacité théorique usuelle, que l’établissement peut mettre à disposition pour accueillir des patients 60 minutes après le déclenchement du plan ORSAN, i.e. en incluant les places à T0. La capacité en places correspond à tout ce qui est utilisable (lit, brancard) pour accueillir un patient allongé.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "CapaciteHabitation"
La capacité d'habitation décrit des types d'habitation et le nombre d'habitations associées à ces types.
CapaciteHabitation
Figure 16 CapaciteHabitation
CapaciteHabitation
Le type d’habitation renseigne sur la taille et le nombre de pièces d’un logement.
Liste des attributs de la classe CapaciteHabitation
Table 48 Attributs de la classe "CapaciteHabitation"
Nom
Description
typeHabitation : [0..1] Code
Le type d’habitation renseigne sur la taille et le nombre de pièces d’un logement.
Nomenclature(s) associée(s) :
nbHabitation : [0..1] Numerique
Nombre d'habitations du même type.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "ConceptCode"
Un concept codé est la valeur d'un attribut qui est représentée soit par un ou plusieurs codes issus chacun d'une nomenclature différente, soit par un texte.
Mise en correspondance FHIR R4: CodeableConcept
Mise en correspondance HL7 v3 : CD
ConceptCode
Figure 17 ConceptCode
ConceptCode
Liste des attributs de la classe ConceptCode
Table 49 Attributs de la classe "ConceptCode"
Nom
Description
code : [0..*] Code
Code(s) représentant la valeur d'un attribut, de type de donnée "Code". Plusieurs codes peuvent représenter la valeur de l'attribut, chaque code étant issu d'une nomenclature particulière. Dans ce cas, il est conseillé d'accompagner la valeur de chacun de ces codes (attribut "valeur" du type de données "Code") avec l'identification de la nomenclature dont le code est issu (en utilisant l'attribut "identifiantNomenclature" ou "nomNomenclature" du type de données "Code").
Mise en correspondance FHIR R4: CodeableConcept.coding
texte : [0..1] Texte
Texte représentant la valeur de l'attribut. Son type de donnée est un "Texte".
Mise en correspondance FHIR R4: CodeableConcept.text
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "Contact"
Personne ou service qui agit comme point de contact auprès d'une autre personne ou d'un autre service. Exemple: Point de contact avec une personne ou une organisation (un guichet d'accueil, une source d'information, etc.).
Contact
Figure 18 Contact
Contact
Date de mise en oeuvre de l'activité.
Liste des attributs de la classe Contact
Table 50 Attributs de la classe "Contact"
Nom
Description
nom : [0..1] Texte
Un nom de la personne ou du service à contacter.
fonction : [0..1] Texte
Un titre, une position ou une fonction de la personne assurant le contact au sein de son organisation (directeur, secrétaire, etc.).
fonctionContact : [0..1] Code
Code du titre, de la position ou de la fonction de la personne assurant le contact au sein de son organisation (directeur, secrétaire, etc.).
Nomenclature(s) associée(s) :
natureContact : [0..1] Code
Un service ou un guichet assurant le contact au sein de l'organisation (accueil, admission, etc.).
Nomenclature(s) associée(s) :
description : [0..1] Texte
Une description du contact.
type : [0..1] Code
Type du point de contact, c'est à dire un téléservice, un point de contact physique (une personne), un contact téléphonique, etc.
Nomenclature(s) associée(s) :
personne : [0..1] PersonnePhysique
Informations détaillées de la personne point de contact.
role : [0..1] Code
Rôle de la personne point de contact auprès d'une autre personne. Exemple dans le cas d'un patient, ce rôle indique si le point de contact est la personne à prévenir en cas d'urgence, la personne de confiance, etc.
Nomenclature(s) associée(s) :
relation : [0..1] Code
Lien de la personne point de contact auprès d'une autre personne. Exemple dans le cas d'un patient, ce lien indique si le point de contact est son enfant, son frère, etc.
Nomenclature(s) associée(s) :
dateDebut : [0..1] DateHeure
Date/heure à partir de laquelle le contact est effectif.
dateFin : [0..1] DateHeure
Date/heure à partir de laquelle le contact n'est plus effectif.
niveauConfidentialite : [0..1] Code
Le niveau de confidentialité permet de définir le niveau de restriction de l'accès aux attributs de la classe Contact.
Nomenclature(s) associée(s) :
adresse : [0..1] Adresse
Adresse géopostale du point de contact.
lieu : [0..*] Lieu
Lieu(x) rattaché(s) au contact.
telecommunication : [0..*] Telecommunication
Adresse(s) de télécommunication du contact (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "CoordonneeGeographique"
Ensemble des coordonnées géographiques d'un point spécifique telles que la longitude, la latitude et l'altitude, exprimées suivant un système géodésique choisi. Il convient de distinguer les coordonnées géographiques des coordonnées projetées suivant différents systèmes de projection. Note complémentaire sur l'usage de la classe : 1) Usage d'un autre méridien que Greenwich : Le méridien origine peut être celui de Greenwich (méridien international), ou encore celui propre à la géodésie d'un pays (historiquement méridien de Paris pour la France). Mais chaque méridien origine est défini numériquement par sa longitude par rapport au méridien international. 2) Les normes OGC n'imposent pas de choix sur les systèmes : Situation sur le terrain: Systèmes les plus couramment utilisés en France métropolitaine et dans les départements d'Outre-mer: • France métropolitaine : 21 systèmes • Guadeloupe : 6 systèmes • Martinique : 4 systèmes • Guyane : 5 systèmes • Réunion : 4 systèmes 3) Systèmes géographiques, planimétriques et altimétriques : Voir décret simple 2006-272 du 03 mars 2006 modifiant le décret n° 2000-1276 du 26 décembre 2000.
CoordonneeGeographique
Figure 19 CoordonneeGeographique
CoordonneeGeographique
Liste des attributs de la classe CoordonneeGeographique
Table 51 Attributs de la classe "CoordonneeGeographique"
Nom
Description
systemeGeodesique : [0..1] Identifiant
Une identification du système de référence fixant les règles de mesure des positions géographiques. Le système géodésique intègre la description de l'ellipsoïde choisie. Exemple : - RGF93 pour la France métropolitaine fixé par le décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000 ; - WGS 84, World Geodetic System 1984, système géodésique utilisé notamment par le système GPS.
latitude : [0..1] Mesure
Une mesure de la distance angulaire nord ou sud depuis l'équateur jusqu'au parallèle du spécifique. L'unité de mesure est spécifiée dans le type "Mesure". Le choix est possible entre le Degré Décimal (DD) et le Degré Minute Seconde (DMS), l'unité de mesure est obligatoire dans l'échange.
directionLatitude : [0..1] Code
Indicateur spécifiant la direction Nord (+) ou (N) et la direction Sud (-) ou (S) depuis l'équateur jusqu'au parallèle du point spécifique.
Nomenclature(s) associée(s) :
longitude : [0..1] Mesure
Une mesure de la distance angulaire est ou ouest depuis le méridien de Greenwich jusqu'au méridien du point spécifique L'unité de mesure est spécifiée dans le type "Mesure". Le choix est possible entre le Degré Décimal (DD) et le Degré Minute Seconde (DMS), l'unité de mesure est obligatoire dans l'échange.
directionLongitude : [0..1] Code
Indicateur spécifiant la direction Ouest (-) ou (W) et la direction Est (+) ou (E) depuis le méridien de Greenwich jusqu'au méridien du point spécifique.
Nomenclature(s) associée(s) :
systemeAltimetrique : [0..1] Identifiant
Une identification du système de référence fixant les règles de mesure de l'altitude.
altitude : [0..1] Mesure
Une mesure de la hauteur du point spécifique par rapport au niveau de la mer. L'unité de mesure est spécifiée dans le type "Mesure". En général, l'unité de mesure choisie est le mètre.
typePrecision : [0..1] Code
Type de précision peut prendre par exemple les valeurs suivantes : ** «Numéro de rue» : type de précision au numéro près (donc la plus fine); ** «Rue» : type de précision à la voie (donc moins précise); ** «Ville» : type de précision à la ville (donc la plus grossière).
precision : [0..1] Numerique
La précision est un numérique indiquant le degré de qualité de la valeur retournée dans le type (par exemple la valeur 1.0 pour une précision exacte). Les adresses déjà géolocalisées avec une précision différente de 1.0 seront prises en compte dans le processus initial pour tenter une nouvelle géolocalisation.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "Diplome"
Un diplôme sanctionne un niveau de connaissances. L’Etat intervient, dans certains cas, sur le programme et la pédagogie de certains cursus diplômants, par exemple les diplômes d'Etat. La classe "Diplome" est une classe générale contenant les propriétés communes aux différents types de diplômes. Chaque diplôme est décrit dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, hérite des attributs de cette classe. Synonymes RPPS : Diplôme obtenu
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Diplome
Figure 20 Diplome
DiplomeQualificationDiplomeEtudeSpecialiseeDESC1DESC2DiplomeEEEDiplomeUniversitaireCertificatEtudeSpecialeAttestationDiplomeDiversCapaciteDiplomeDiplomeEtatDiplomeEESAutreDiplomeObtenuDiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant
Liste des attributs de la classe Diplome
Table 52 Attributs de la classe "Diplome"
Nom
Description
typeDiplome : [0..1] Code
Type de diplôme, par exemple: ** DE : Diplôme d’Etat français ** CES : Certificat d’Etudes Spéciales ** DES : Diplôme d'Etudes Spécialisées ** etc.
Nomenclature(s) associée(s) :
lieuFormation : [0..1] Code
Lieu de formation pour l'obtention du diplôme. Par exemple: ** U37 : Université de Tours (Université François Rabelais) ** UP5 : Université de Paris 05 (Université René Descartes).
Nomenclature(s) associée(s) :
dateDiplome : [0..1] Date
Date d’obtention du diplôme.
numeroDiplome : [0..1] Texte
Numéro du diplôme.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "DiplomeEtat"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Un diplôme d'État, abrégé DE, est un diplôme français qui est souvent requis pour l'exercice de professions règlementées, notamment dans le champ de la santé. L'Etat intervient dans la définition du programme et la pédagogie du cursus diplômant. Cette classe comprend également des diplômes anciens existant avant la création du diplôme d'Etat de la profession et qui étaient requis, à cette époque, pour l'exercice de la profession. Par exemple, le diplôme d'Etat de docteur en chirurgie dentaire est requis depuis 1972 pour exercer la profession de chirurgien-dentiste. Avant 1972, le diplôme d'Etat de chirurgien-dentiste était requis. Ces deux diplômes sont donc présents dans la nomenclature des diplômes d'Etat français. Dans le cadre du modèle, un Diplôme d'Etat est considéré comme un type de diplôme. La classe DiplomeEtat est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeEtat
Table 53 Attributs de la classe "DiplomeEtat"
Nom
Description
diplomeEtat : [0..1] Code
Diplôme d'Etat français.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "Qualification"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Reconnaissance d'une expérience professionnelle par une commission de l'autorité d'enregistrement. Dans le cadre du modèle, une qualification est considérée comme un type de diplôme. La classe Qualification est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe Qualification
Table 54 Attributs de la classe "Qualification"
Nom
Description
qualification : [0..1] Code
Qualification attribuée par une commission.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "DiplomeEtudeSpecialisee"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Le diplôme d'études spécialisées (DES) est délivré aux médecins, pharmaciens ou dentistes ayant effectué une formation de 3e cycle de 3 à 5 ans en fonction des spécialités et soutenu un mémoire. Cette formation correspond à l'internat. Avec les réformes successives adoptées depuis la fin des années 1990 (dont la création de l'internat et du DES de médecine générale), tous les nouveaux docteurs en médecine sont titulaires d'un DES, accompagnant leur diplôme d'État de docteur en médecine (commun à tous les médecins) et précisant leur spécialité. Le DES peut être complété par un diplôme d'études spécialisées complémentaires (DESC). Les DESC se décomposent en deux groupes: ** DESC non qualifiants (groupe 1) d’une durée de 2 ans : 1 an pendant l’internat et 1 an après la fin de l’internat (clinicat); ** DESC qualifiants (groupe 2) ou DESCQ d’une durée de 3 ans : 2 ans pendant l’internat et 1 an après la fin de l’internat (clinicat). Dans le cadre du modèle, un DES est un type de diplôme. La classe DiplomeEtudesSpecialisees est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeEtudeSpecialisee
Table 55 Attributs de la classe "DiplomeEtudeSpecialisee"
Nom
Description
diplomeEtudeSpecialisee : [0..1] Code
Diplôme d'études spécialisées (DES).
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "DESC1"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Les DESC de groupe I ou non qualifiants (2 ans d'études) offrent une compétence supplémentaire ou un champ d'exercice plus large que celui ouvert par le DES, mais ne changent pas la qualification officielle de leurs titulaires auprès de l'Ordre des Médecins. Ils peuvent aussi apporter à des spécialistes des connaissances générales intéressant plusieurs spécialités (allergologie, cancérologie, etc.). Certains de ces DESC sont redondants avec des capacités de médecine, obtenues par la formation continue des médecins déjà diplômés, par exemple la capacité de médecine d'urgence. Il est cependant probable que les capacités disparaissent au profit des DESC équivalents dans un avenir proche. Dans le cadre du modèle, un DESC de groupe I est un type de diplôme. La classe DESC1 est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DESC1
Table 56 Attributs de la classe "DESC1"
Nom
Description
DESC1 : [0..1] Code
Diplôme d'études spécialisées complémentaires non qualifiants (DESC I).
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "DESC2"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Les DESC de groupe II ou qualifiants (3 ans d'études) représentent des spécialités par eux-mêmes. Dans le cadre du modèle, un DESC de groupe II est un type de diplôme. La classe DESC2 est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DESC2
Table 57 Attributs de la classe "DESC2"
Nom
Description
DESC2 : [0..1] Code
Diplôme d'études spécialisées complémentaires qualifiants (DESC II).
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "DiplomeEEE"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Diplôme d'un pays de l'espace économique européen (EEE), requis pour l'accès à la profession en France, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes au sein de l'EEE. Dans le cadre du modèle, un diplôme EEE est un type de diplôme. La classe DiplomeEEE est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeEEE
Table 58 Attributs de la classe "DiplomeEEE"
Nom
Description
diplomeEEE : [0..1] Code
Diplôme d'un pays de l'espace économique européen.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "DiplomeEES"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Diplôme européen d'études spécialisées, d'un pays de l'espace économique européen (EEE), ouvrant l'accès à une spécialité, pour un professionnel s'inscrivant à l'ordre à compter de la date d'entrée du pays dans l'EEE (Directive européenne 2005-36 modifiée). L'annexe 5 de cette directive donne la liste des reconnaissances mutuelles de diplômes de spécialité au sein de l'EEE. Dans le cadre du modèle, un diplôme EES est un type de diplôme. La classe DiplomeEES est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeEES
Table 59 Attributs de la classe "DiplomeEES"
Nom
Description
diplomeEES : [0..1] Code
Diplôme européen d'études spécialisées.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "DiplomeUniversitaire"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
En France, un diplôme universitaire (DU) ou interuniversitaire (DIU) est un diplôme délivré par une université française, un grand établissement ou autre établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, ou plusieurs établissements conjointement, contrairement aux diplômes nationaux qui sont délivrés au nom du ministère. Chaque ordre maintient une liste des DU reconnus. Dans le cadre du modèle, un diplôme universitaire est un type de diplôme. La classe DiplomeUniversitaire est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeUniversitaire
Table 60 Attributs de la classe "DiplomeUniversitaire"
Nom
Description
diplomeUniversitaire : [0..1] Code
Diplôme universitaire ou interuniversitaire.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "CertificatEtudeSpeciale"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Les Certificat d'études spéciales (CES) ont précédé les DES et ils ne sont plus délivrés depuis 1991. Dans le cadre du modèle, un certificat d'études spéciales est un type de diplôme. La classe CertificatEtudesSpeciales est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe CertificatEtudeSpeciale
Table 61 Attributs de la classe "CertificatEtudeSpeciale"
Nom
Description
certificatEtudeSpeciale : [0..1] Code
Certificat d'études spéciales (CES).
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "Attestation"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
L’attestation est attribuée au terme d'une formation universitaire. Pour les professions médicales et de la pharmacie, les attestations ont été remplacées par les diplômes universitaires (DU). Dans le cadre du modèle, une attestation est un type de diplôme. La classe Attestation est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe
Liste des attributs de la classe Attestation
Table 62 Attributs de la classe "Attestation"
Nom
Description
attestation : [0..1] Code
Attestation de formation.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "CapaciteDiplome"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
En France, la capacité de médecine est un diplôme (2 ans d'études) réservé aux docteurs en médecine (généralistes ou spécialistes), leur conférant certaines compétences supplémentaires dans leur exercice ou un champ d'exercice plus large (réf. décret du 29 avril 1988). Les capacités ne confèrent pas la qualification aux spécialistes auprès de l'Ordre des médecins, mais celui-ci les reconnait comme des titres auxquels peuvent prétendre les médecins (par exemple sur leur plaque) pour justifier de compétences supplémentaires auprès de leurs patients. Une capacité est un type de diplôme. La classe CapaciteDiplome est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe CapaciteDiplome
Table 63 Attributs de la classe "CapaciteDiplome"
Nom
Description
capaciteDiplome : [0..1] Code
Diplôme de capacité de médecine.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "DiplomeDivers"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Cette classe regroupe les diplômes qui ne peuvent être classés dans un type de diplôme explicite (CES, DESC1, DESC2, etc.). La classe DiplomeDivers est représentée dans le modèle comme une spécialisation de la classe Diplome et à ce titre, elle hérite des attributs et des associations de cette classe.
Liste des attributs de la classe DiplomeDivers
Table 64 Attributs de la classe "DiplomeDivers"
Nom
Description
diplomeDivers : [0..1] Code
Autre type de diplôme obtenu.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "AutreDiplomeObtenu"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Diplôme autre qu'un diplôme d'Etat, une qualification, un diplôme d'études spécialisées, un DESC1, un DESC2, un diplôme de l'espace économique européen, un diplôme européen d'études spécialisées, une attestation, une capacité ou un diplôme de deuxième cycle non qualifiant.
Liste des attributs de la classe AutreDiplomeObtenu
Table 65 Attributs de la classe "AutreDiplomeObtenu"
Nom
Description
autreDiplomeObtenu : [0..1] Code
Autre diplôme obtenu.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant"
** Classe spécialisée, hérite de: Diplome
Le diplôme de deuxième cycle non qualifiant enregistre un niveau de formation de fin de deuxième cycle, qui sanctionne une partie des études requises à l’exercice de la profession. Il ne donne pas droit à l’exercice de la profession et son obtention ne change pas la qualification à venir des titulaires lorsqu’ils exerceront.
Liste des attributs de la classe DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant
Table 66 Attributs de la classe "DiplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant"
Nom
Description
diplomeDeuxiemeCycleNonQualifiant : [0..1] Code
Diplôme de deuxième cycle non qualifiant.
Mise en correspondance FHIR R4: Practitioner.qualification
Nomenclature(s) associée(s) :
Classe "DivisionTerritoriale"
Une division territoriale est un territoire. Le territoire peut correspondre à une commune, un département, une région, un territoire, un pays, un canton ou un arrondissement au sens du référentiel administratif que représente le Code Officiel Géographique pour la France (INSEE). Pour les autres pays, cela peut être un état, un land, un comté, une province, etc. suivant leur découpage territorial. Autres zonages: Le territoire peut correspondre à un territoire de santé, un bassin de santé, une unité urbaine, un regroupement de communes, etc. Afin de distinguer les divisions territoriales, il est recommandé de toujours indiquer le type d'une division territoriale.
DivisionTerritoriale
Figure 21 DivisionTerritoriale
DivisionTerritoriale
Liste des attributs de la classe DivisionTerritoriale
Table 67 Attributs de la classe "DivisionTerritoriale"
Nom
Description
type : [0..1] Code
Type de division territoriale. Les différents types de division territoriale sont notamment : ** Commune (France) ** Département (France) ** Région (France) ** Territoire de santé (France) ** Pays
Nomenclature(s) associée(s) :
code : [0..1] Code
Selon son type (commune, région, territoire de santé, etc.), code de la division territoriale. Les valeurs de ce code sont répertoriées dans les nomenclatures associées aux types de division territoriale, par exemple: ** les codes des communes (COG) répertoriés dans la nomenclature TRE_R13-CommuneOM; ** les codes des départements (COG) répertoriés dans la nomenclature TRE_G09-DepartementOM; ** les codes des régions (COG) répertoriés dans la nomenclature TRE_R30-RegionOM; ** les codes des territoires de santé définis par les ARS (loi HPST (Art. L. 1434-16. du code de la santé publique)); ** les codes des pays répertoriés dans la nomenclature TRE_R20-Pays.
Nomenclature(s) associée(s) :
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "Evenement"
Un fait marquant relatif à un objet, une personne, un processus, etc.
Evenement
Figure 22 Evenement
Evenement
Liste des attributs de la classe Evenement
Table 68 Attributs de la classe "Evenement"
Nom
Description
typeEvenement : [0..1] Code
Code spécifiant le type de l'évènement.
Nomenclature(s) associée(s) :
occurrence : [0..1] DateHeure
Date/heure à laquelle l'évènement est arrivé.
declaration : [0..1] DateHeure
Date/heure à laquelle l'évènement est déclaré.
description : [0..1] Texte
Description textuelle de l'évènement.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "Horaire"
La classe Horaire permet de définir les différentes plages du planning d'une entité (jours et heures d'ouverture, période de fermeture, etc.).
Horaire
Figure 23 Horaire
Horaire
Liste des attributs de la classe Horaire
Table 69 Attributs de la classe "Horaire"
Nom
Description
typePlageHoraire : [0..1] Code
Un type de plage horaire apporte un contexte à la plage horaire définie par la suite. Un planning peut être constitué de plusieurs plages horaires du même type ou de types différents.
Nomenclature(s) associée(s) :
ouvertureFermeture : [0..1] Indicateur
Indicateur d'ouverture ou de fermeture. Valeurs possibles : 0 = Organisation fermée 1 = Organisation ouverte
jourSemaine : [0..1] Numerique
Numéro du jour dans la semaine. D'après la norme ISO 8601, les jours de chaque semaine sont numérotés de 1 (un) pour le lundi, à 7 (sept) pour le dimanche.
heureDebut : [0..1] Heure
Heure de début de la plage horaire.
heureFin : [0..1] Heure
Heure de fin de la plage horaire.
debutDateEffective : [0..1] Date
Date effective de début de l'ouverture ou de la fermeture, cet attribut permet de caractériser les jours d'ouverture ou de fermeture exceptionnelle.
finDateEffective : [0..1] Date
Date effective de fin de l'ouverture ou de la fermeture, cet attribut permet de caractériser les jours d'ouverture ou de fermeture exceptionnelle.
commentaire : [0..*] Texte
Zone de commentaires contenant des informations relatives aux heures de fonctionnement, notamment des exceptions d'horaire, des raisons liées à la fermeture ou l'ouverture.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "LangueParlee"
Langue parlée par une personne ou dans un service.
 LangueParlee
Figure 24 LangueParlee
LangueParlee
Liste des attributs de la classe LangueParlee
Table 70 Attributs de la classe "LangueParlee"
Nom
Description
langueParlee : [0..1] Code
Langue parlée.
Nomenclature(s) associée(s) :
dateFin : [0..1] Date
Date à laquelle la personne renonce à être référent de cette langue.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "Lieu"
Informations relatives à une portion déterminée de l'espace, fixe ou mobile du point de vue de son affectation ou de ce qui s'y passe. Cas particulier de l'entité géographique : plusieurs lieux peuvent être associés à une même EG, ils peuvent décrire, à la fois, son addresse et des lieux spécifiques à l'EG.
Mise en correspondance FHIR R4: Location
Lieu
Figure 25 Lieu
Lieu
Liste des attributs de la classe Lieu
Table 71 Attributs de la classe "Lieu"
Nom
Description
identifiant : [0..*] Identifiant
Identifiant(s) métier du lieu.
Mise en correspondance FHIR R4: Location.identifier
nom : [0..1] Texte
Nom, exprimé sous la forme de texte, du lieu.
Mise en correspondance FHIR R4: Location.name
description : [0..1] Texte
Description textuelle du lieu, indiquant comment l'atteindre.
Mise en correspondance FHIR R4: Location.description
typeLieu : [0..1] Code
Information catégorisant physiquement le lieu, par exemple un bâtiment, un véhicule, une chambre, une route, etc.
Mise en correspondance FHIR R4: Location.physicalType
fonctionLieu : [0..1] Code
Fonction à laquelle le lieu est dédié. Par exemple, le lieu d'implantation d'une entité géographique ou la salle de prélévements dans un service.
Mise en correspondance FHIR R4: Location.type
statut : [0..1] Code
Le statut indique si le lieu est opérationnel, fermé temporairement ou fermé définitivement. Quelques exemples de codes : ** FD : Fermé définitivement; ** FT : Fermé temporairement; ** OP : Opérationnel.
Mise en correspondance FHIR R4: Location.status
Nomenclature(s) associée(s) :
accessibiliteLieu : [0..1] Code
Information précisant dans quelle mesure le lieu est conforme aux dispositions règlementaires relatives à l’accessibilité des établissements recevant du public (ex : accessible, non accessible, sur demande, non communiqué, etc.). Rappel sur l'obligation d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) aux personnes handicapées (service-public.fr): Les établissements ouverts au public (magasin, bureau, hôtel, etc.) doivent être accessibles aux personnes handicapées. Les établissements recevant du public (ERP) non conformes aux règles d'accessibilité sont tenus de s'inscrire à un Agenda d'Accessibilité Programmée (Ad'AP) qui permet d'engager les travaux nécessaires dans un délai limité. Règles d'accessibilité: Les normes d'accessibilité doivent permettre aux personnes handicapées de circuler avec la plus grande autonomie possible, d'accéder aux locaux et équipements, d'utiliser les équipements et les prestations, de se repérer et de communiquer. L'accès concerne tout type de handicap (moteur, visuel, auditif, mental...). Les conditions d'accès doivent être les mêmes que pour les personnes valides ou, à défaut, présenter une qualité d'usage équivalente. L'accessibilité de ces établissements et de leurs abords concerne : ** les cheminements extérieurs, ** le stationnement des véhicules, ** les conditions d'accès et d'accueil dans les bâtiments, ** les circulations horizontales et verticales à l'intérieur des bâtiments, ** les locaux intérieurs et les sanitaires ouverts au public, ** les portes, les sas intérieurs et les sorties, ** les revêtements des sols et des parois, ** les équipements et mobiliers intérieurs et extérieurs susceptibles d'y être installés (dispositifs d'éclairage et d'information des usagers, par exemple).
Nomenclature(s) associée(s) :
communeCOG : [0..1] Code
Code officiel géographique (COG) de la commune dans laquelle le lieu est situé.
Nomenclature(s) associée(s) :
adresse : [0..1] Adresse
Adresse géopostale du lieu.
Mise en correspondance FHIR R4: Location.address
coordonneeGeographique : [0..1] CoordonneeGeographique
Coordonnées géographiques du lieu.
Mise en correspondance FHIR R4: Location.position
telecommunication : [0..*] Telecommunication
Adresse(s) de télécommunication du lieu (numéro de téléphone, adresse email, URL, etc.).
Mise en correspondance FHIR R4: Location.telecom
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "Metadonnee"
Cette classe contient les attributs inhérents et communs à toutes les classes du MOS.
Metadonnee
Figure 26 Metadonnee
Metadonnee
Liste des attributs de la classe Metadonnee
Table 72 Attributs de la classe "Metadonnee"
Nom
Description
identifiant : [0..*] Identifiant
Identifiant(s) technique(s) des classes du modèle. Les identifiants métier ainsi que les identifiants techniques qui permettent à un consommateur de réconcilier les données dans un contexte spécifique d'échange de données, sont intégrés en tant qu'attributs des classes du modèle (par exemple, IdNat_Struct est un identifiant métier décrit comme attribut de la classe EntiteJuridique).
version : [0..1] Texte
Numéro de version de l'objet.
commentaire : [0..1] Texte
Commentaire associé à chaque objet.
dateCreation : [0..1] DateHeure
Date de création de l'objet.
dateMiseJour : [0..1] DateHeure
Date de mise à jour de l'objet.
dateFin : [0..1] DateHeure
Date de fin de l'objet (inactivité ou obsolescence).
autoriteEnregistrementResponsable : [0..*] AutoriteEnregistrement
Autorité d'enregistrement responsable de la création et mise à jour des données de l'objet.
Classe "Patientele"
Une patientèle est un ensemble de patients présentant des caractéristiques permettant d'orienter leur prise en charge par une structure de santé.
Patientele
Figure 27 Patientele
Patientele
Liste des attributs de la classe Patientele
Table 73 Attributs de la classe "Patientele"
Nom
Description
ageMin : [0..1] Mesure
Age minimum (inclus) des personnes pouvant être accueillies.
ageMax : [0..1] Mesure
Age maximum (inclus) des personnes pouvant être accueillies.
classeAge : [0..*] Code
Code typant la classe d’âge d’un patient (Nouveau-né, Nourrisson, Enfant, Adolescent, Adulte, Senior).
Nomenclature(s) associée(s) :
publicPrisEnCharge : [0..*] Code
Personnes âgées en perte d'autonomie et/ou personnes en situation de handicap.
Nomenclature(s) associée(s) :
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "PersonnePhysique"
Une personne physique est un individu titulaire de droits et d'obligations caractérisé par une identité civile.
Mise en correspondance FHIR R4: Person
Mise en correspondance SEMIC : Person
PersonnePhysique
Figure 28 PersonnePhysique
PersonnePhysiqueProfessionnelProfessionnelPatientPatient
Liste des attributs de la classe PersonnePhysique
Table 74 Attributs de la classe "PersonnePhysique"
Nom
Description
civilite : [0..1] Code
Civilité de la personne physique.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.name (HumanName.prefix)
Nomenclature(s) associée(s) :
nomFamille : [0..1] Texte
Toute personne possède un nom de famille (appelé auparavant nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père. Ref.: Service-public.fr Synonymes : nom patronymique, nom de naissance.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.name (HumanName.family)
nomUsage : [0..1] Texte
Un nom d'usage de la personne. Rappel: Toute personne possède un nom de famille (appelé auparavant nom patronymique). Ce nom figure sur l'acte de naissance. Il peut s'agir par exemple du nom du père. Il est néanmoins possible d'utiliser, dans la vie quotidienne, un autre nom appelé nom d'usage. Ce nom d'usage ne remplace en aucun cas le nom de famille qui reste le seul nom mentionné sur les actes d'état civil (acte de naissance ou de mariage, livret de famille, etc.). Ref.: Service-public.fr
Mise en correspondance FHIR R4: Person.name (HumanName.use="Usual" + HumanName.family)
prenom : [0..*] Texte
Prénom(s) de la personne déclarés à sa naissance.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.name (HumanName.given)
prenomUsuel : [0..1] Texte
Le prénom usuel est un des prénoms inscrit dans l'acte de naissance.
sexeAdministratif : [0..1] Code
Sexe administratif de la personne physique, au sens de l'état civil, masculin ou féminin.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.gender
Nomenclature(s) associée(s) :
sexe : [0..1] Code
Sexe de la personne physique, notamment masculin, féminin, inconnu.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.gender
Nomenclature(s) associée(s) :
sexeProvenanceISO : [0..1] Code
"Sexe de la personne physique, notamment masculin, féminin, inconnu. La différence avec l'attribut PersonnePhysique/sexe porte sur la nomenclature associée. Celle-ci provient de la norme ISO 5218 qui définit la représentation des sexes humains par un code numérique."
Mise en correspondance FHIR R4: Person.gender
Nomenclature(s) associée(s) :
langueParlee : [0..*] LangueParlee
Langue parlée par la personne, y compris le français.
situationFamiliale : [0..1] Code
Situation familiale de la personne (célibataire, divorcée, etc.). Les valeurs de ce code sont répertoriées dans plusieurs nomenclatures notamment: - la liste de la Déclaration Automatisée des Données Sociales Unifiée (DADS-U): 01: célibataire 02: marié(e) 03: divorcé(e) 04: séparé(e) 05: veuf, veuve 06: vie maritale 07: PACS 90: non connue etc. - Liste de codes HL7 "MaritalStatus": A: Annulled, marriage contract has been declared null and to not have existed D: Divorced, marriage contract has been declared dissolved and inactive I: Interlocutory, subject to an Interlocutory Decree L: Legally separated M: Married, a current marriage contract is active P: Polygamous, more than 1 current spouse S: Never Married, no marriage contract has ever been entered T: Domestic partner, person declares that a domestic partner relationship exists. U: Unmarried, currently not in a marriage contract. W: Widowed, the spouse has died
dateNaissance : [0..1] Date
Date de naissance de la personne.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.birthDate
dateDeces : [0..1] Date
Date de décès de la personne.
communeNaissance : [0..1] Code
Commune de naissance en France. Lorsque le lieu de naissance d'une personne doit être renseigné, si celle-ci est née en France alors cet attribut est obligatoire.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.city)
Nomenclature(s) associée(s) :
lieuNaissance : [0..1] Texte
Lieu de naissance de la personne. Lorsque le lieu de naissance d'une personne doit être renseigné, si celle-ci n'est pas née en France alors cet attribut est renseigné, si ce lieu est connu.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.city ou Address.state)
paysNaissance : [0..1] Code
Pays de naissance de la personne. Lorsque le lieu de naissance d'une personne doit être renseigné, si celle-ci n'est pas née en France alors cet attribut est obligatoire.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.country)
Nomenclature(s) associée(s) :
statutEtatCivil : [0..1] Code
Statut de la demande de certification auprès de l'organisme certificateur.
Nomenclature(s) associée(s) :
dateStatutEtatCivil : [0..1] Date
Date de transmission du statut d’état civil de la personne par l’organisme certificateur d’état-civil.
dateAcquisitionNatFR : [0..1] Date
Date d'acquisition de la nationalité française, renseignée uniquement si la nationalité actuelle est française et qu'elle n’a pas été acquise à la naissance.
paysNationalite : [0..1] Code
Pays de nationalité actuelle.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.country)
Nomenclature(s) associée(s) :
paysNationaliteProvenanceISO : [0..1] Code
Pays de nationalité actuelle. La différence avec l'attribut PersonnePhysique/paysNationalite porte sur la nomenclature associée. Celle-ci provient de la norme ISO 3166-1 (code alpha-2) qui définit la représentation des noms de pays par un code à deux lettres.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.country)
Nomenclature(s) associée(s) :
paysResidence : [0..1] Code
Pays où séjourne la personne de façon permanente.
Mise en correspondance FHIR R4: Person.address (Address.country)
Nomenclature(s) associée(s) :
professionCategorieSocioProfessionnelle : [0..1] Code
Profession et catégorie socio-professionnelle de la personne (PCS). Ce code provient de la nomenclature des professions et catégories socioprofessionnelles (PCS) de l'INSEE.
Nomenclature(s) associée(s) :
causeMortalite : [0..1] Code
Une ou plusieurs causes ayant entraîné la mort de la personne. La liste des codes est en cours de constitution. Certains codes proviennent des niveaux 3 et 4 de la CIM 10, en cas de décès dû à une pathologie.
tailleCorporelle : [0..1] Mesure
Taille du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (m, cm, etc.). Synonymes: grandeur corporelle, grandeur du corps, hauteur corporelle, hauteur du corps, longueur corporelle.
poidsCorporel : [0..1] Mesure
Masse du corps de la personne exprimée dans une unité de mesure (kg, g, etc.).
surfaceCorporelle : [0..1] Mesure
Surface du corps de la personne, c'est à dire la mesure en deux dimensions de la surface externe de la peau recouvrant le corps, exprimée dans une unité de mesure (par exemple, en m2). Calcul de la surface corporelle: ** Calcul de la surface corporelle chez un adulte (>= à 40 Kg + taille renseignée) : La surface corporelle est calculée selon la formule suivante (Formule de BOYD) : SC = 0,0001 x (3,207) x (P0,7285-0,0188logP) x (T0,3) avec T en cm, P en grammes et Log le logarithme décimal. ** Calcul de la surface corporelle chez un petit enfant (poids < 40 Kg): Il convient d'utiliser une formule adaptée au calcul de la surface corporelle chez le petit enfant car elle s'affranchit de la taille. La formule est à utiliser pour tous les enfants dont le poids est inférieur à 40 Kg. La surface corporelle est alors calculée selon la formule suivante : SC = (4 x P + 7) / (P + 90) avec P en Kg, le résultat SC est donné en m2.
indiceMasseCorporelle : [0..1] Mesure
Indice de masse corporelle (IMC). L'IMC résulte du calcul suivant: IMC = poids (kg) / taille (m)² L'affichage du résultat de l'IMC varie selon la valeur obtenue : ** IMC < 18.5 : maigreur ** 18.5 <= IMC <= 25 : corpulence normale ** 25 < IMC <= 30 : surpoids ** IMC > 30 : obésité
Classe "RessourceMaterielle"
Equipement ou dispositif médical utilisé pour la réalisation d'une activité de soin ou le suivi du patient (objet connecté, équipement de diagnostic, etc.)
RessourceMaterielle
Figure 29 RessourceMaterielle
RessourceMaterielleEquipementMaterielLourdAutoriseEquipementOperationnel
Liste des attributs de la classe RessourceMaterielle
Table 75 Attributs de la classe "RessourceMaterielle"
Nom
Description
libelle : [0..1] Texte
Libellé de l'équipement.
reference : [0..1] Texte
Référence de l'équipement.
Classe "Tarif"
Prix d’une prestation ou d’un ensemble de prestations (intervention, service, etc.).
Tarif
Figure 30 Tarif
Tarif
Liste des attributs de la classe Tarif
Table 76 Attributs de la classe "Tarif"
Nom
Description
typeTarif : [0..1] Code
Un type de tarif s’applique à une catégorie de services pour laquelle un prix a été fixé, par exemple "Forfait socle hébergement".
Nomenclature(s) associée(s) :
montantTarif : [0..1] Montant
Montant du tarif de la prestation ou de l'ensemble de prestations.
unitePrix : [0..1] Code
Unité de référence pour évaluer le prix d'une prestation ou d'un ensemble de prestations.
Nomenclature(s) associée(s) :
commentaire : [0..1] Texte
Commentaire textuel relatif au tarif.
dateMiseAJour : [0..1] Date
Dernière date de mise à jour du tarif.
dateDebutValiditeTarif : [0..1] Date
Dernière date de début de validité du tarif indiqué.
applicableDebut : [0..1] Date
Date de début d'applicabilité du tarif.
applicableFin : [0..1] Date
Date de fin d'applicabilité du tarif.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "Telecommunication"
Adresse de télécommunication à laquelle une personne ou une organisation peut être contactée (téléphone, fax, e-mail, URL, etc.).
Mise en correspondance FHIR R4: ContactPoint
Telecommunication
Figure 31 Telecommunication
Telecommunication
Liste des attributs de la classe Telecommunication
Table 77 Attributs de la classe "Telecommunication"
Nom
Description
canal : [0..1] Code
Code spécifiant le canal ou la manière dont s'établit la communication (téléphone, e-mail, URL, etc.). Quelques exemples de codes: ** MOB: Téléphone mobile; ** FIX: Téléphone fixe; ** EML: Courrier électronique; ** URL: Uniform Resource Location; ** FTP: File Transfer Protocol; ** FAX: Télécopie.
Mise en correspondance FHIR R4: ContactPoint.system
Nomenclature(s) associée(s) :
adresseTelecom : [0..1] Texte
Valeur de l'adresse de télécommunication dans le format induit par le canal de communication, par exemple un numéro de téléphone, une adresse de courrier électronique, une adresse URL, etc.
Mise en correspondance FHIR R4: ContactPoint.value
typeMessagerie : [0..1] Code
Type de messagerie électronique rassemblant des acteurs (personne physique, personne morale ou système) identifiés et enregistrés selon des règles qui garantissent leur légitimité à l'utiliser. L'échange de messages obéit à des spécifications fonctionnelles et techniques propres à ce type de messagerie.
Nomenclature(s) associée(s) :
utilisation : [0..1] Texte
Précise l'utilisation du canal de communication (par exemple à des fins professionnelles, privées, etc.).
Mise en correspondance FHIR R4: ContactPoint.use
niveauConfidentialite : [0..1] Code
Le niveau de confidentialité permet de définir le niveau de restriction de l'accès aux attributs de la classe Telecommunication.
Nomenclature(s) associée(s) :
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.
Classe "Zone"
Portion d'un espace quelconque.
Zone
Figure 32 Zone
Zone
Liste des attributs de la classe Zone
Table 78 Attributs de la classe "Zone"
Nom
Description
nom : [0..1] Texte
Nom de la zone, sous forme de texte.
typeZone : [0..*] Code
Type de zone (ex. zone d'intervention d'une équipe de soins, zone d'attraction d'un établissement, etc.).
divisionTerritoriale : [0..*] DivisionTerritoriale
Division(s) territoriale(s) (commune, département, etc.) où est située la zone.
lieu : [0..*] Lieu
Lieu(x) situé(s) dans ou rattaché(s) à cette zone.
metadonnee : [0..1] Metadonnee
Informations relatives à la gestion des classes et des données.